Définitions et Terminologie
Pour la compréhension et la simplification de certains termes utilisés aux présentes, il est déterminé ce qui suit :
- Le « Site » : désigne notre site internet www.creatym.fr
- Les « Services » : désigne un ensemble de contenu web ayant pour vocation la publication d’informations ainsi que la promotion de prestations.
- Le « Visiteur » : désigne une personne physique qui utilise les Services
- La « Société » : désigne notre société
Informations Légales
Le Site est hébergé par :
OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
SAS au capital de 500 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Numéro TVA intracommunautaire : FR 22 424 761 419
Code APE 6202A
Téléphone : 08.20.32.03.63
La gestion du site (textes, images) est placée sous la responsabilité de :
CREATYM,
Siège social : 204 avenue de Colmar – 67100 Strasbourg – France
SARL au capital de 2000 €
Numéro TVA intracommunautaire : FR 03 798 060 513
Téléphone : 03.67.10.62.20
Responsable du contenu : Luthun Benjamin
Email : i n f o [/ a r o b a s e /] c r e a t y m . f r (sans espace)
Déclaration à la CNIL
Le Site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), sous le numéro 1841534.
Le traitement de vos données est expliqué dans la rubrique connexe « La protection de vos données » ainsi que dans les conditions d’utilisation.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du Site (contenus, images, vidéos, textes, illustrations, etc..) est la propriété exclusive de la Société.
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site web, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable du Directeur de la Publication, une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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